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Fiscalité pétrolière : Les recettes chutent de près de 50%
Publié dans El Watan le 18 - 02 - 2010

Les recettes fiscales enregistrées en 2009 sont de 3751,2 milliards de dinars ; elles étaient de 5187,06 en 2008. C'est ce qu'a indiqué hier l'APS, citant des sources de la Direction générale des impôts (DGI).
Par catégorie, la fiscalité pétrolière, qui contribue pour 62% à la fiscalité globale, s'est chiffrée à 2327,7 milliards de dinars durant l'exercice 2009 contre un montant de l'ordre de 4003,5 milliards de dinars en 2008. Le Fonds de régulation des recettes (FRR) est alimenté de 400,6 milliards de dinars pour l'exercice 2009. Les mêmes sources justifient la chute de la fiscalité pétrolière par la baisse des prix de pétrole sur les marchés internationaux et des quotas de production de l'Algérie, conformément aux décisions de l'Opep. La fiscalité ordinaire s'est établie à 1423,7 milliards de dinars et couvre 38% des recettes globales. Les bénéfices de la fiscalité ordinaire se chiffraient à 1183,5 milliards de dinars en 2008, soit un taux de 23% des parts de la fiscalité globale. Pour cette catégorie d'impôts, les contributions directes (l'IRG et l'IBS) sont de 462,7 milliards de dinars ; elles étaient de 331,8 milliards de dinars pour l'année de référence.
Les recettes provenant de l'IRG salariés et non salariés sont respectivement de 180,4 et 48,5 milliards de dinars. Les prélèvements sur l'IBS et l'enregistrement et celui des timbres sont successivement de 229 et 15,6 milliards de dinars. Volet impôts sur les affaires, ils s'élèvent à 472,6 milliards de dinars ; il s'agit notamment de la TVA pour les produits pétroliers vendus par Naftal et de la TVA intérieure qui contribuent dans l'ordre pour 9,7 et 190 milliards de dinars et de la TVA à l'importation pour 234,7 milliards de dinars. La taxe à la consommation intérieure (TIC) engrange 27,4 milliards de dinars. Pour les contributions indirectes, à savoir, les prélèvements sur les droits d'essai et de garanties et pénalités, il est relevé une contribution de 1,07 milliard de dinars. Elle est respectivement de 172,4 et 18,7 milliards de dinars pour les produits douaniers et les recettes domaniales.


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