Le temps des r�formes : l'ouverture aux investissements priv�s et �trangers Le revers de la m�daille de cette politique fond�e sur une valorisation intensive des hydrocarbures est la forte d�pendance du pays par rapport aux hydrocarbures et, par voie de cons�quence, sa vuln�rabilit� qui s�est manifest�e de mani�re brutale au moment de la chute des prix du p�trole en 1986, avec des cons�quences politiques, �conomiques et sociales dramatiques. Pour faire face aux besoins financiers n�cessaires � la poursuite du d�veloppement, la l�gislation dans le secteur des hydrocarbures a �t� modifi�e par la loi du 19 ao�t 1986 et, plus profond�ment encore, par les amendements de la loi du 4 d�cembre 1991 lesquels introduisent, pour la premi�re fois dans les pays producteurs et, en particulier dans les pays arabes, l�ouverture de l�amont p�trolier aux investissements priv�s et �trangers. Ces r�formes, r�alis�es d�lib�r�ment et sans aucune contrainte, bien avant l�ajustement structurel et le r��chelonnement de la dette intervenus en 1994, visaient plus particuli�rement � inciter les compagnies p�troli�res �trang�res � investir dans la recherche et l�exploration, avec pour effets attendus l�accroissement des r�serves et l�augmentation de la production dans le cadre d�un partage de production (51% pour la compagnie nationale Sonatrach). Effectivement, il est incontestable que ces r�formes ont eu un effet positif, rapide et retentissant : extension du domaine explor�, nouvelles d�couvertes p�troli�res et gazi�res, augmentation de la production et des exportations. D�s le milieu des ann�es 1990, l�Alg�rie avait pratiquement reconstitu� les r�serves de l�ann�e 1971 et des dizaines de compagnies de toutes nationalit�s op�raient dans le Sud alg�rien (les ann�es 1996, 1997 et 1998 ont �t� particuli�rement prolifiques !). Dans la premi�re moiti� de la d�cennie 1990, trente ans apr�s sa cr�ation, Sonatrach �tait d�j� devenue la 11e compagnie p�troli�re au niveau mondial. Enfin, dans le prolongement des r�formes lib�rales acc�l�r�es dans le pays depuis le d�but de la pr�sente d�cennie, l�Alg�rie s�est dot�e d�une nouvelle loi sur les hydrocarbures, le 19 juillet 2005, qui introduit une lib�ralisation plus profonde dans l�organisation et le fonctionnement de l�ensemble du secteur. Les principaux objectifs affich�s sont : s�parer le r�le de l�Etat en tant que propri�taire du domaine minier (mission confi�e � une nouvelle entit� publique Alnaft) de celui de l�op�rateur historique Sonatrach, transform� en soci�t� par actions soumise aux r�gles de la commercialit� au m�me titre que les autres compagnies ; assouplir les obstacles inh�rents � l�application de la loi de 1991 ; rendre plus attractif le r�gime des investissements pour attirer les compagnies �trang�res. La mise en �uvre de la loi de 1986 et surtout celle de 1991 appelait certainement des mesures d�am�lioration et d�assouplissement dans le fonctionnement et dans les relations entre l�Etat et les compagnies p�troli�res internationales. Une adaptation �ventuelle de ces lois aurait d� s�appuyer sur un diagnostic approfondi, objectif et transparent au terme d�une d�cennie d�application. Fallait-il aller jusqu�� la remise en cause des bases de ces lois, comme le principe du partage de production, alors qu�elles avaient donn� des r�sultats positifs ? Dans un article publi� par la revue Liaison Energie Francophonie N�70 � 1er trimestre 2006, nous �crivions : �L�avenir dira si la loi de 2005, commun�ment appel�e loi de d�nationalisation parce qu�elle r�introduit le r�gime des concessions en vigueur avant la nationalisation de 1971, apporte les r�ponses appropri�es pour faire du secteur des hydrocarbures l��l�ment moteur du d�veloppement national, �conomique et social de l�Alg�rie�. En r�alit�, la loi du 28 avril 2005 n�a jamais �t� mise en application. Elle a �t� modifi�e et compl�t�e un peu plus d�an apr�s � sans explication ni d�bat, en dehors de l�adoption tout � fait formelle par le Parlement. Un nouveau texte � caract�re l�gislatif, plus pr�cis�ment une ordonnance, ent�rin�e par l�Assembl�e populaire nationale (APN) en octobre 2006, revient au principe de la participation de Sonatrach � hauteur de 51%, instaur� par la loi de 1991 et redevenu en vigueur aujourd�hui. Quels sont les motifs de ce revirement inattendu ? Est-ce le retour au patriotisme �conomique ? Ou bien l�effet de l�augmentation des prix du p�trole, pourtant engag�e d�s 2004 et en rythme acc�l�r� fin 2004 - d�but 2005. Ou encore les r�ticences pour ne pas dire l�opposition, manifest�es au sein de la soci�t� civile, des cadres, des syndicats et m�me des hommes politiques � l��gard de la loi de d�nationalisation ? Pour notre part, nous ne pouvons que nous f�liciter de la marche arri�re effectu�e avec l�adoption de l�ordonnance de 2006, ent�rin�e en octobre par le Parlement, m�me si la d�marche suivie n�a pas manqu� de porter un coup s�rieux � la cr�dibilit� du pays en mati�re de stabilit� institutionnelle. Ce qui est certain c�est qu�elle donne raison, a posteriori, aux auteurs de l�article publi� dans Medenergie en janvier 2003, qui avaient soutenu la l�gislation en vigueur depuis 1991 et appel� � �un consensus national autour du r�le du secteur des hydrocarbures dans le d�veloppement �conomique et social du pays�. Dans l�imm�diat, il est attendu que le discours franchement lib�ral et la l�gislation largement incitative attirent les investissements priv�s et ext�rieurs dans les hydrocarbures et, par voie de cons�quence, lib�rent les contraintes de financements propres � d�velopper les secteurs d�Etat et sociaux : emploi, �ducation, sant�, culture, collectivit�s locales, etc. Paradoxalement, force est de constater aujourd�hui que l�Etat reste le principal investisseur : dans son bilan 2006, Sonatrach affiche des investissements de 4,7 milliards de dollars am�ricains et seulement 1,5 milliard de dollars am�ricains pour les compagnies internationales priv�es ; en outre, elle annonce 33 milliards de dollars am�ricains d�investissements dans les 5 ans � venir (dont 26% seulement pour les partenaires �trangers). L�allocation des ressources de l�Etat, � travers les banques publiques principalement, ne va-t- elle pas se faire aux d�pens des autres secteurs et notamment sociaux ? Il est un fait que l�accroissement de la production au prix d�investissements consid�rables n�a pas port� ses fruits sur la croissance et le d�veloppement. Etait-il judicieux d�augmenter la production au risque d��puiser les ressources et de compromettre l�avenir des g�n�rations futures ? Depuis la fin de la d�cennie 90, il y a une acc�l�ration intense du rythme de production sans reconstitution des r�serves � un niveau �quivalent. Ainsi, sur la base des statistiques officielles, on constate que la production p�troli�re totale alg�rienne s�est accrue de 1 578 barils/jour en 2000 � 2005 barils/jour en 2006, soit un accroissement de 27%, s��tablissant � 2,2% de la production mondiale, alors que pour la m�me p�riode, les r�serves p�troli�res sont pass�es de 10,8 � 12,3 milliards de barils, soit 1% des r�serves mondiales. Le rapport R/P, qui donne une indication sur la dur�e pr�vue pour l��puisement des r�serves, est pass� de 33,2 ans en 1996 � 16,8 ans en 2006, soit moins de 17 ans. Ainsi, on observe que, si l�id�ologie lib�rale dominante aujourd�hui est diff�rente, pour ne pas dire oppos�e � celle des ann�es 1970 qui �tait franchement socialiste, la logique adopt�e de valorisation maximale des hydrocarbures, d�accroissement des exportations et d�utilisation des ressources accumul�es pour le d�veloppement ne semble pas avoir �volu�, pour l�instant. Quelles perspectives pour les pays producteurs en d�veloppement ? N�est-il pas opportun d�envisager des politiques �conomiques et sociales plus judicieuses ? A commencer par un rythme de production adapt� r�ellement aux r�serves prouv�es et tenant compte des besoins des g�n�rations futures. Pourtant, la politique fond�e sur l�exportation des hydrocarbures n�a pas produit les effets escompt�s et il faut reconna�tre, en fin de compte, que les progr�s accomplis demeurent modestes par rapport aux aspirations populaires, aux espoirs suscit�s et aux potentialit�s offertes par les richesses p�troli�res et les remarquables ressources humaines de l�Alg�rie. Ils n�ont pas permis de faire du p�trole un moyen et un atout majeur pour diversifier l��conomie, promouvoir les PME, d�velopper l�agriculture, l�industrie, les services, les potentialit�s touristiques, par exemple, � l�instar des pays voisins. Aujourd�hui encore, les hydrocarbures procurent � l'Alg�rie plus de 96% de ses recettes d�exportations, 60% de son budget et 40% du PIB. Il est vrai que, tirant les le�ons de l�exp�rience, un Fonds de r�gulation a �t� cr�� pour se pr�munir d�une situation analogue � celle qu�a connue le pays en 1986 dans lequel sont vers�s les exc�dents p�troliers. Ce fonds a notamment permis le remboursement anticip� de la dette, �cartant pour l�avenir le spectre de l�endettement qui a dramatiquement fragilis� le pays entre 1986 et 1994. N�anmoins, la gestion de ce fonds n�est pas affich�e, ne fait pas l�objet d�un d�bat au Parlement et suscite des interrogations au niveau des experts, comme � l��chelle des dirigeants politiques. D�autant plus que, avec l�augmentation du prix du p�trole qui s�est accentu�e depuis 2004, le pays engrange des profits substantiels : la Sonatrach et le minist�re de l�Energie diffusent p�riodiquement le montant des recettes p�troli�res et gazi�res (59 milliards de dollars en 2007) et la Banque d�Alg�rie communique tout aussi r�guli�rement le montant des r�serves de changes du pays, lesquels d�passent largement le montant total du PIB (110 milliards de dollars � fin 2007). Cependant, l�utilisation d�taill�e de ces importantes ressources ne fait pas l�objet de la m�me diffusion compl�te et transparente et il n�y a aucune disposition institutionnelle qui pr�voit un tel m�canisme. Ainsi, l�Alg�rie a r�alis� 53,6 milliards de dollars de recettes d'hydrocarbures en 2006, en hausse de 17% par rapport � 2005 et de 71% par rapport � l'ann�e 2004, en raison de l�augmentation des prix. Il faut noter comme cons�quence logique de la politique d�ouverture qu�une part de plus en plus importante de la production revient aux compagnies �trang�res (6,3 milliards de dollars en 2006, en hausse de 21% par rapport � 2005). Cette manne cons�cutive � l�augmentation brutale du prix du p�trole depuis 2004 et la forte sollicitation des citoyens, qui s�interrogent, � juste raison, sur l�utilisation des ressources cons�cutivement � ces annonces, a conduit le gouvernement � d�cider d�un programme important de relance �conomique estim� � 50 milliards de dollars am�ricains comportant diff�rentes r�alisations d�infrastructures : autoroutes, barrages, lignes ferroviaires, logements, etc. qui font courir les firmes �trang�res vers une destination jug�e dangereuse et peu fiable il y a peu de temps. Reste � savoir si ce programme aura des effets structurels durables qui se prolongeront au-del� de la seule p�riode de sa r�alisation. Tout d�pendra du mode de gestion de cet ambitieux programme, des m�thodes de r�alisation et, en particulier, de la nature de l�appel � l�assistance technique pour ex�cuter les projets. Le niveau de d�veloppement d�un pays ne saurait se mesurer par le nombre de contrats �cl�s en main� pass�s avec les soci�t�s �trang�res, ni leur montant. La passation de contrats �cl�s en main� avec de grandes soci�t�s internationales, aux r�f�rences av�r�es sans aucun doute, pour les �tudes, la r�alisation, voire m�me l�exploitation et la maintenance des installations, mais sans mettre l�accent sur l�utilisation des comp�tences et ressources locales, sur les retomb�es industrielles, technologiques et scientifiques, ne favorise pas la mise en place de conditions assurant un d�veloppement durable. Au contraire, les ressources des hydrocarbures doivent �tre utilis�es pour asseoir son d�veloppement propre, gr�ce � la mise sur pied d��quipes d�ing�nierie, avec une participation active des ressources locales techniques et humaines, accumulant les connaissances, le savoir-faire et l�expertise et cr�ant de la valeur ajout�e de mani�re durable. Ce sont l� les conditions d�un transfert de technologie v�ritable, d�une politique audacieuse de partenariat industriel, d�une coop�ration qui met en r�seau l�universit�, les centres de recherche, les grandes entreprises et les PME, avec des programmes de recherche-d�veloppement communs en collaboration avec les partenaires des pays industrialis�s. La prise de conscience r�cente de cette �norme lacune � mieux vaut tard que jamais ! � a conduit le minist�re de l�Energie � envisager d�inclure des clauses de cette nature (transferts de technologie, partenariat industriel en Alg�rie et � l��tranger) dans les futurs appels d�offres pour l�attribution de permis d�exploration. La mondialisation et/ou la lib�ralisation du secteur de l��nergie ne doivent pas constituer des pr�textes et/ou des obstacles � une telle d�marche adopt�e par les pays d�velopp�s, lesquels utilisent, � fond et en priorit�, leurs comp�tences et capacit�s locales et prot�gent, en cas de besoin, leur industrie nationale. Des exemples de �patriotisme �conomique� sont donn�s quotidiennement par les grands tenants du lib�ralisme mondial. Sur un plan plus g�n�ral, la question de la gestion des ressources provenant de l�exportation des hydrocarbures ne peut �tre trait�e comme une question technique isol�e, r�serv�e aux experts et sp�cialistes ou par une seule r�forme sectorielle. Pourquoi les hydrocarbures constituent-ils une source de prosp�rit� pour les Etats-Unis, les pays europ�ens et ne le sont pas pour les peuples arabes, africains et d�Am�rique latine ? La diff�rence est dans le niveau de d�veloppement institutionnel des uns et des autres, caract�ris� par le degr� de progression de l�Etat de droit et de la d�mocratie, le respect des libert�s, des droits de l�homme et du citoyen, l�ind�pendance de la justice, l�indice du niveau de la corruption, autant de conditions pr�alables � une bonne gouvernance, c'est-�-dire l�aptitude � un d�veloppement durable, � une valorisation maximale des atouts potentiels qu�offrent les richesses naturelles, valorisation qui profite aux citoyens et � la soci�t� tout enti�re, dans le pr�sent et pour le futur. Conclusion A l�occasion d�un d�bat qu�il a organis� � Alger le 7 f�vrier dernier, le quotidien local ind�pendant El Watan a fait �tat d�une �tude exhaustive conduite par les chercheurs de l�universit� de Harvard sur un �chantillon de 97 pays en d�veloppement � dont les r�sultats ont �t� confirm�s par les �conomistes de la Banque mondiale et du FMI � qui a montr� que �les pays dont le produit national brut d�pend pour une large part des revenus d�exportation des ressources naturelles ont eu une croissance �conomique anormalement faible entre 1971 et 1989 par comparaison avec les pays en d�veloppement d�munis en ressources naturelles�. Et l��ditorialiste conclut en ces termes : �Le verdict, fond� sur des �tudes incontestables, est sans appel : les Etats qui d�pendent financi�rement des exportations des hydrocarbures (et autres ressources mini�res) comptent parmi les pays les plus fragiles �conomiquement, les plus autoritaires, les plus corrompus et, last but not least, les plus expos�s � la violence politique ! La corr�lation entre richesses en ressources p�troli�res et le d�veloppement est n�gative : plus grande est la d�pendance p�troli�re, plus important est le mal-d�veloppement � ! Aussi, la gestion des ressources procur�es par les hydrocarbures s�inscrit dans une d�marche d�ensemble qui devrait conduire les pays producteurs en d�veloppement, � travers des r�formes globales politiques, �conomiques et sociales, � renforcer progressivement la bonne gouvernance, une v�ritable d�mocratie et l�Etat de droit pour pr�tendre passer au statut de puissance �mergente. Des pays hier en d�veloppement comme le Br�sil, la Cor�e ou l�Inde ont montr� que cela �tait possible, m�me sans la manne p�troli�re. Dans le cadre d�une telle d�marche globale, il est n�cessaire d�organiser des d�bats d�mocratiques, ouverts au monde politique et � la soci�t� civile, largement m�diatis�s sur les questions fondamentales que se posent les citoyens : sur le niveau des r�serves en hydrocarbures, la cadence et la dur�e pr�visionnelle de leur exploitation ; sur les priorit�s dans l�affectation des ressources entre les besoins domestiques et les exportations ; sur leur r�le comme �l�ment moteur du d�veloppement �conomique et social ; sur le niveau des revenus procur�s et leur r�partition en toute transparence. Pour ce qui concerne l�Alg�rie en particulier, de tels d�bats pourraient permettre d�apporter des r�ponses pertinentes aux grandes questions qui restent pos�es : comment transformer le pays pour le rendre moins d�pendant par rapport au p�trole et promouvoir une politique v�ritable de d�veloppement durable ? Quelles politiques des r�serves et quel rythme d�exploitation pour pr�server le d�veloppement des g�n�rations futures et promouvoir les �nergies renouvelables ? Comment introduire plus de transparence dans la gestion et plus d��quit� dans la distribution des ressources procur�es par les hydrocarbures ? Comment faire de l��nergie un levier pour un d�veloppement du Maghreb harmonieux et une coop�ration euro-maghr�bine plus �quilibr�e ? Comment n�gocier l�exportation de l��nergie et la s�curit� des approvisionnements du monde industrialis�, de l�Europe en particulier, en contrepartie d�un v�ritable partenariat industriel, d�un transfert r�el d�expertise, de savoir et de technologie, en s�appuyant pleinement sur les ressources intellectuelles, scientifiques et technologiques nationales, y compris de la diaspora ? Dans l�attente de suivre ou, mieux encore, de participer � de tels d�bats et faute de r�ponses convaincantes, le citoyen moyen, qui se d�bat dans les probl�mes de la vie quotidienne malgr� l�augmentation r�guli�re des prix du p�trole et du gaz, ne manquera pas de soulever de mani�re p�riodique et � juste raison cette am�re interrogation : le p�trole est-il une chance ou une mal�diction pour le pays ? A. K. BIOGRAPHIE Ing�nieur dipl�m� de l�Ecole nationale des ponts et chauss�es (Paris, 1962), Abdenour Keramane a contribu� � la cr�ation de la Sonelgaz (Soci�t� alg�rienne de l��lectricit� et du gaz) qu�il a dirig�e jusqu�en ao�t 1981. A ce titre, il a �t� membre fondateur et pr�sident du Comit� alg�rien de la World Energy Conf�rence, vice-pr�sident de l�Union alg�rienne du gaz et pr�sident du Comelec. Commissaire � la recherche scientifique et technique aupr�s du Premier ministre en 1984 puis pr�sident du conseil d�administration du Fonds de participation Biens d��quipement, il entre au Gouvernement en janvier 1989, en qualit� de ministre d�l�gu� � la formation professionnelle, puis de ministre de l�Industrie et des mines. En 1993, il est affect� � Milan comme managing director de la TMPC, soci�t� mixte alg�ro-italienne ayant en charge le gazoduc sous-marin Transmed. Actuellement, il active en qualit� de consultant associ� au sein du cabinet-conseil ind�pendant Khan Consultants et dirige la revue medenergie, dont il est le fondateur. Professeur associ� � l�Ecole nationale polytechnique d�Alger jusqu�en 1992, Abdenour Keramane est l�auteur de nombreuses publications. NOTES : Allouani, R. N. et Haddadji R. La r�duction des volumes de gaz br�l�s : l�action de Sonatrach. in medenergie . N�10 � Janvier 2004. Source : BP Statistical Review of World Energy, juin 2007. Sonatrach : Rapport annuel 2006. Keramane A. P�trole et d�veloppement des pays producteurs : le cas de l�Alg�rie in LEF N�70 � 1er trimestre 2006. Ait-Laoussine N., Liassine M., Maizi A. Le projet de loi sur les hydrocarbures en Alg�rie : L�incontournable n�cessit� d�un consensus national autour du r�le du secteur des hydrocarbures dans le d�veloppement �conomique et social du pays in medenergie N�6 � Janvier 2003. Inclut le p�trole brut et les condensats. Source : BP Statistical Review of World Energy, juin 2007.
