Une caravane humanitaire s'ébranle vers Ghaza    Selma Malika Haddadi élue vice-présidente de la Commission de l'Union africaine    Le MCA battu au stade du 5-Juillet par le CRB 0-1    Décès du Moudjahid et ami de la Révolution Félix Louis Giro Colozzi : le président de la République présente ses condoléances    Journées portes ouvertes sur les délégations du Médiateur de la République à l'Ouest du pays    Football: l'Associaion la "Radieuse" rend hommage à titre posthume à Mahieddine Khalef    Judo / Open Africain de Tunis (2e journée) : huit nouvelles médailles pour l'Algérie, dont une en or    Une rencontre en hommage à Ahmed Taleb Ibrahimi à Tunis le 22 février    Cyclisme/Tour d'Algérie 2025 (8e étape) : victoire de l'Algérien Assal Mohamed-Nadjib (MC Alger)    Audition parlementaire de l'ONU: la délégation parlementaire algérienne rencontre le SG de l'UIP    AOMA: conversion prochaine des revues de l'Association en versions électroniques    Des vents forts sur plusieurs wilayas du sud lundi    Ouverture du capital de la BDL: souscription de 85 % des actions proposées en bourse jusqu'à présent    La commercialisation du lait de vache subventionné a permis de baisser la facture d'importation de la poudre de lait de plus de 17 millions de dollars    L'Armée sahraouie cible des bases des forces de l'occupant marocain dans le secteur de Farsia    Attaf reçoit un appel téléphonique du Premier ministre libanais    Baisse des incendies de forêts de 91% en 2024    Protection civile: poursuite des campagnes de sensibilisation aux différents risques    Ghaza: le bilan de l'agression sioniste s'alourdit à 48.271 martyrs et 111.693 blessés    Chaib prend part à une rencontre consultative avec l'Association des médecins algériens en Allemagne    Des auteurs algériens et européens animent à Alger les 15e Rencontres Euro-Algériennes des écrivains    Justice pour les Africains !    Les dossiers non résolus de l'occupation coloniale    La délégation parlementaire algérienne rencontre la présidente de l'UIP    Le ministre de la Santé reçoit une délégation du SNPEP    Le Salon du e-commerce « ECSEL EXPO » du 22 au 24 février    Au service de l'Afrique…    Victoire de l'Erythréen Maekele Milkiyas    Maîtriser la clef de voute du nouvel ordre mondial, les nouvelles technologies de l'information    un cri du cœur pour les Jardins Broty    Croissant-Rouge algérien Lancement à partir de Blida de la campagne de «Solidarité Ramadhan»    Le roi Charles III reçoit les leaders musulmans et juifs après les «Accords de réconciliation»    Troisième édition du Salon « West Export » : promouvoir le produit local    Adoption des bilans de l'exercice 2024    L'industrie du livre en Algérie connaît une dynamique grâce au soutien de la tutelle    Ouverture à Batna de la 9e édition        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



L'opération de cadastre à la traîne
FONCIER À BEJAIA
Publié dans L'Expression le 27 - 01 - 2005


Les deux tiers des propriétés ne sont pas titrés
A Boukhelifa, des habitants d'un village réclament la récupération de leurs terrains expropriés en 1996 et font publiquement opposition à une autre procédure similaire qu'ils croient être programmée par l'APC. Au lieu-dit Tiharbachine dans le quartier Sidi Ahmed, sept personnes détentrices d'actes de propriété ne peuvent pas construire sur leurs terrains. Leurs demandes de permis de construire ont été refusées par l'APC au motif que ces terrains font partie des réserves foncières de la commune en vertu des «décisions d'intégration ou de transfert de propriété». L'affaire s'est compliquée après l'attribution de ces terrains à des coopératives immobilières. Pour les besoins de la création en 1984, de la Zhun de Sidi Ahmed, l'agence foncière communale a acquis pour près de 3 milliards de dinars de terrains auprès des Domaines. Aujourd'hui, dans beaucoup de quartiers, des particuliers en revendiquent la propriété. Citons entre autres celle sur laquelle est érigé l'actuel parc Omnisports. Un particulier réclame 6 milliards de centimes à la commune à titre compensateur. Une parcelle de terrain faisant partie d'un important chantier (Eplf), au centre-ville de Béjaïa est au centre d'un conflit. Des exemples comme ceux-là sont légion à Béjaïa où l'investissement en particulier et le développement en général font face à des obstacles énormes que seule l'opération de cadastre pourrait régler une fois pour toutes si celle-ci n'était pas freinée par des considérations de méfiance et de négligence. Sur le terrain, force est de constater que les choses sont à la traîne, même si des efforts ont été déployés ces dernières années afin de mener à terme cette opération technique dans des délais raisonnables. A ce jour, seules 15 communes ont mené partiellement ou totalement l'opération de cadastre. Il en est ainsi des communes de Tazmalt, El Kseur, Seddouk, Sidi Aïch, El Flay, Semaoun, Oued Ghir, Draâ El Gaïd. Ces communes ont vu leurs parties rurales cadastrées en attendant la poursuite de l'opération dans les parties urbaines. Il n'y a que Oued Ghir et Drâa El Gaïd qui sont totalement cadastrées. La commune de Béjaïa ne l'est que partiellement. La partie cadastrée a été remise au conservateur foncier. Dans d'autres communes comme Amizour et Toudja, l'opération de cadastre est lancée. Les travaux se poursuivent intensément, précise le directeur du cadastre à Béjaïa qui n'omet pas de relever toutes les difficultés auxquelles font face les employés et qui se traduisent sur le terrain par un retard considérable. Parmi ces difficultés, on relève essentiellement le manque de sensibilisation. Les APC ne jouent pas pleinement leur rôle d'information auprès des citoyens. L'absentéisme est l'autre phénomène qui freine l'élan de l'opération de cadastre. Le refus de collaboration des citoyens en ne fournissant pas de renseignements sur telle et telle parcelle de terrain fait que les choses traînent de cette façon. A cela, il faut ajouter le morcellement des propriétés pour les difficultés d'accès en raison du relief accidenté. Ce retard se répercute bien évidemment sur le développement local et surtout sur le règlement des affaires en litige, notamment dans les zones urbaines citées précédemment. Pour investir ou construire une demeure, il faut que le bien ait un titre. Or, à Béjaïa, les deux tiers des propriétés ne sont pas titrés. Il faut donc délimiter physiquement la propriété et identifier le propriétaire. L'opération du cadastre prend justement en charge ce problème. Les résultats de ces travaux sont remis au conservateur foncier pour la délivrance du livret foncier qui constitue un acte authentique. A la direction du cadastre de la wilaya, on nous a assuré de l'existence d'un programme à court et à long terme. Entamé en 1976, l'opération de cadastre à Béjaïa avance difficilement mais sûrement.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.