Air Algérie et Djezzy signent un protocole d'accord pour un partenariat stratégique    Alger : plus de 235.000 arbres plantés durant la saison 2024-2025    Finances : Bouzred souligne la nécessité de poursuivre les efforts de modernisation de l'administration fiscale    Agrément à la nomination du nouvel ambassadeur d'Algérie au Japon    Décès de la journaliste Fatima Ould Khessal : la Direction générale de la communication à la Présidence de la République présente ses condoléances    Université d'Alger 3 : création de 50 micro-entreprises pour contribuer au développement de l'économie nationale    Vers l'inscription du patrimoine archéologique de Tébessa sur la liste indicative du patrimoine mondial en Algérie    Guterres "horrifié" par la mort d'un employé de l'ONU dans une frappe sioniste contre Ghaza    Ghaza: plus de 40 martyrs dans de nouveaux bombardements de l'armée sioniste    Ghaza: le Hamas dit poursuivre ses négociations avec les médiateurs pour mettre fin à l'agression sioniste    Mondial 2026: l'équipe nationale intensifie sa préparation avant le match contre Botswana    CHAN 2024: premier entraînement à effectif complet depuis le début du stage    Le FLN réaffirme son plein soutien aux positions diplomatiques judicieuses de l'Algérie    Secousse tellurique de Médéa: une réplique de 4,0 degrés enregistrée    Merad en visite de travail à Constantine    Cible principale, l'Algérie et les Algériens    Décès de Fatima Ould Khissal, ancienne journaliste et animatrice à la Radio nationale    Appel à la vigilance des agriculteurs    Tournoi de la presse : Les 8es de finale lancés    A Gaborone pour la victoire...    Coupe d'Algérie 2025 (1/4 de finale) : Les dates et les stades connus    Nadir Larbaoui préside une réunion du Gouvernement    « L'Algérie est un modèle à suivre en matière de lutte contre le terrorisme »    Près de 100.000 personnes ont dû fuir des violences armées    Près de 11 000 tonnes de produits impropres à la consommation saisies à l'Ouest    Plus de 800 g de kif traité saisis, une arrestation    Plus de 100 g de kif traité, 401 comprimés de psychotropes saisis, trois arrestations    A l'horreur s'ajoute l'asphyxie humanitaire    Les condoléances de Tebboune pour la mort en martyr du pilote Bekouche Nasser    L'autre lutte pour le recouvrement de l'indépendance    Guelma accueille la 9e édition    Dans l'imaginaire littéraire et artistique algérien    Le documentaire "Les prisonniers algériens de Sainte-Marguerite" projeté à Alger    Mondial 2026/Botswana-Algérie: premier entraînement des Verts à Gaborone    «Loyauté envers les martyrs»    Manifestations à Washington et New York pour exiger la libération d'un étudiant miilitant palestinien        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



L'opération de cadastre à la traîne
FONCIER À BEJAIA
Publié dans L'Expression le 27 - 01 - 2005


Les deux tiers des propriétés ne sont pas titrés
A Boukhelifa, des habitants d'un village réclament la récupération de leurs terrains expropriés en 1996 et font publiquement opposition à une autre procédure similaire qu'ils croient être programmée par l'APC. Au lieu-dit Tiharbachine dans le quartier Sidi Ahmed, sept personnes détentrices d'actes de propriété ne peuvent pas construire sur leurs terrains. Leurs demandes de permis de construire ont été refusées par l'APC au motif que ces terrains font partie des réserves foncières de la commune en vertu des «décisions d'intégration ou de transfert de propriété». L'affaire s'est compliquée après l'attribution de ces terrains à des coopératives immobilières. Pour les besoins de la création en 1984, de la Zhun de Sidi Ahmed, l'agence foncière communale a acquis pour près de 3 milliards de dinars de terrains auprès des Domaines. Aujourd'hui, dans beaucoup de quartiers, des particuliers en revendiquent la propriété. Citons entre autres celle sur laquelle est érigé l'actuel parc Omnisports. Un particulier réclame 6 milliards de centimes à la commune à titre compensateur. Une parcelle de terrain faisant partie d'un important chantier (Eplf), au centre-ville de Béjaïa est au centre d'un conflit. Des exemples comme ceux-là sont légion à Béjaïa où l'investissement en particulier et le développement en général font face à des obstacles énormes que seule l'opération de cadastre pourrait régler une fois pour toutes si celle-ci n'était pas freinée par des considérations de méfiance et de négligence. Sur le terrain, force est de constater que les choses sont à la traîne, même si des efforts ont été déployés ces dernières années afin de mener à terme cette opération technique dans des délais raisonnables. A ce jour, seules 15 communes ont mené partiellement ou totalement l'opération de cadastre. Il en est ainsi des communes de Tazmalt, El Kseur, Seddouk, Sidi Aïch, El Flay, Semaoun, Oued Ghir, Draâ El Gaïd. Ces communes ont vu leurs parties rurales cadastrées en attendant la poursuite de l'opération dans les parties urbaines. Il n'y a que Oued Ghir et Drâa El Gaïd qui sont totalement cadastrées. La commune de Béjaïa ne l'est que partiellement. La partie cadastrée a été remise au conservateur foncier. Dans d'autres communes comme Amizour et Toudja, l'opération de cadastre est lancée. Les travaux se poursuivent intensément, précise le directeur du cadastre à Béjaïa qui n'omet pas de relever toutes les difficultés auxquelles font face les employés et qui se traduisent sur le terrain par un retard considérable. Parmi ces difficultés, on relève essentiellement le manque de sensibilisation. Les APC ne jouent pas pleinement leur rôle d'information auprès des citoyens. L'absentéisme est l'autre phénomène qui freine l'élan de l'opération de cadastre. Le refus de collaboration des citoyens en ne fournissant pas de renseignements sur telle et telle parcelle de terrain fait que les choses traînent de cette façon. A cela, il faut ajouter le morcellement des propriétés pour les difficultés d'accès en raison du relief accidenté. Ce retard se répercute bien évidemment sur le développement local et surtout sur le règlement des affaires en litige, notamment dans les zones urbaines citées précédemment. Pour investir ou construire une demeure, il faut que le bien ait un titre. Or, à Béjaïa, les deux tiers des propriétés ne sont pas titrés. Il faut donc délimiter physiquement la propriété et identifier le propriétaire. L'opération du cadastre prend justement en charge ce problème. Les résultats de ces travaux sont remis au conservateur foncier pour la délivrance du livret foncier qui constitue un acte authentique. A la direction du cadastre de la wilaya, on nous a assuré de l'existence d'un programme à court et à long terme. Entamé en 1976, l'opération de cadastre à Béjaïa avance difficilement mais sûrement.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.