Décès de l'ancien journaliste de l'APS, Mohamed Bakir : le ministre de la Communication présente ses condoléances    29e édition du Prix du 1er Novembre 1954 : le ministère des Moudjahidine distingue les lauréats    Le ministre de la Santé se réunit avec le SNMGSP    Commission intergouvernementale mixte algéro-russe: signature de 9 accords et mémorandums d'entente dans plusieurs domaines    Tébessa: Le rôle des jeunes dans le développement des régions frontalières souligné    Championnat arabe de la course d'orientation: Alger abrite la 1e édition du 1er au 5 février    Football: Ahmed Kharchi seul candidat à la présidence de la LNFA    Foot/Ligue 1 Mobilis: Djezzy signe une convention de sponsoring avec l'US Biskra    Algérie/Mauritanie: Sonatrach signe un mémorandum d'entente avec la SMH pour le renforcement de la coopération énergétique    ONPO: le coût du Hadj fixé cette année à 840.000,00 DA    Constantine: Plus de 400 tonnes d'aides humanitaires collectées pour le peuple palestinien à Ghaza    Agrément à la nomination de la nouvelle ambassadeure d'Algérie à Oslo    La coopération bilatérale au centre des entretiens de Arkab avec le vice-ministre russe de l'Energie    Le Maroc empêche la visite de parlementaires basques au Sahara occidental    Les employés de l'UNRWA quittent leurs bureaux à El-Qods occupée en vertu d'une loi sioniste    Pluies orageuses attendues sur des wilayas de l'Ouest à partir de jeudi soir    « L'appel à l'expulsion des Ghazaouis est une tentative désespérée et injuste »    «Le recensement vise à atteindre plusieurs objectifs politiques stratégiques»    Les moyens de renforcer l'efficacité énergétique examinés    Signature d'un protocole de coopération en matière de formation policière    Fédération tunisienne de football : Moez Nasri élu nouveau président    Le sélectionneur algérien plus objectif dans ses analyses    Débâcle des Verts au Mondial de hand : Les pouvoirs publics interviennent    Le Général d'Armée Saïd Chanegriha reçoit le SG adjoint délégué pour les affaires politiques et la politique sécuritaire de l'Otan    «Nous sommes maîtres chez nous !»    Poutine était prêt à rencontrer Zelenski au printemps 2022    Saisie de 1.700 kg de kif traité et 441 comprimés de Prégabaline 300 mg    A Monsieur le président de la République    A Monsieur le président de la République    Des milliers de déplacés au Darfour-nord en raison d'une escalade des attaques des FSR    Sansal, le Cercle algérianiste et le plan de partition de l'Algérie    Une commune en plein chantier    Arrivée à Skikda, la troisième halte    Tizi-Ouzou: la caravane Jeunesse et Mémoire nationale sur les traces des "novembristes"    Développement et modernisation de la capitale: une séance de travail consacrée au Plan blanc    Elaborer une stratégie nationale aux contours clairs        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Tlemcen: Priorité à la lutte contre la spéculation
Publié dans Le Quotidien d'Oran le 22 - 10 - 2022

L'ouverture de l'année judiciaire 2022-2023 a coïncidé avec une déferlante de condamnations de plusieurs personnes pour leur implication dans des opérations de spéculation illicite et le monopole sur des produits alimentaires de large consommation (huile, farine, lait, etc.) ainsi que la hausse injustifiée des prix à travers le pays. Jeudi, à l'occasion de l'audience solennelle de début de l'année judiciaire 2022-2023 de la Cour d'appel, qui s'est tenue en présence des autorités civiles et militaires, du président du barreau de Tlemcen, des vice-présidents de la Cour, des procureurs généraux adjoints, des présidents des chambres civile, pénale, commerciale, sociale, foncière, maritime ainsi que des présidents des chambres d'accusation, des référés, des affaires familiales et des mineurs, ainsi que le président du tribunal administratif, les conseillers et greffiers, le président de la Cour de Tlemcen, Abdelaziz Benchehida, a affirmé dans son allocution que la Justice traquera dans le cadre légal tous les auteurs et groupes organisés qui se livrent à la spéculation des produits alimentaires destinés à nourrir des familles. Annonçant les orientations de l'année judiciaire 2022-2023, le président de la Cour a précisé que les affaires liées à la spéculation sur les marchandises notamment celles subventionnées sont désormais considérées comme des actes criminels et ce, au même titre, que les actes de terrorisme et les crimes organisés transnationaux traités au niveau du service de lutte contre ces fléaux.
Pour rappel, une peine de 10 ans de prison ferme, assortie d'une amende de 500.000 DA, a été récemment rendue par le tribunal de Tlemcen à l'encontre de deux personnes poursuivies dans une affaire de spéculation illicite sur des produits alimentaires de large consommation, selon un communiqué émanant du parquet de Tlemcen. «Les deux mis en cause ont été jugées grâce à la procédure de comparution immédiate et en application des dispositions de l'article 11, alinéa 03 du Code de procédure pénale». Le jugement rendu par le magistrat lors de ce procès ordonne également des mesures d'administration judiciaire, à savoir, «la radiation du registre de commerce des activités de ces deux accusés, l'interdiction d'exercice de ce genre de commerce à l'avenir et la confiscation des saisies».
Outre la nécessité d'agir efficacement contre ce fléau et d'en poursuivre les auteurs, l'orateur a, par ailleurs, souligné que l'institution judiciaire s'acquitte de ses missions constitutionnelles dans le respect des lois de la République en tant que garante des libertés et droits fondamentaux de tout un chacun. Ainsi, la Justice veillera à la protection du patrimoine forestier et du citoyen contre les accidents de la circulation, la lutte contre le trafic de drogue, les substances psychotropes et les actes de criminalité organisée portant atteinte aux biens et luttera aussi contre la délinquance économique et financière et la dilapidation des deniers publics.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.