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Pièces de rechange contrefaites : L'interdiction d'importation entrée en vigueur hier
Publié dans Le Quotidien d'Oran le 03 - 11 - 2009

Pour endiguer l'essor de la contrefaçon qui se développent en Algérie, les pièces de rechange automobile, non fabriquées dans leur pays d'origine, ne sont plus admises à entrer sur le territoire national, et ce depuis hier. Cette mesure d'interdiction avait été annoncée la semaine dernière par le ministre du Commerce, M. El-Hachemi Djaaboub.
«Aucune pièce de rechange ne sera autorisée à entrer en Algérie à partir du 2 novembre si elle ne provient pas du pays d'origine», avait déclaré le ministre. Une précision toutefois : la prohibition ne s'applique pas aux pièces de rechange fabriquées sous licence dans d'autres pays. Dans ce cas de figure, les importateurs doivent présenter un certificat de « sous licence », paraphé par la maison-mère. Cette interdiction douanière de ces copies de marchandises est «ferme et sans appel», avait prévenu Djaaboub. Le risque que ces contrefaçons font courir aux consommateurs est inquiétant.
L 'utilisation des pièces de rechange contrefaites ne présente évidemment pas les mêmes garanties que les originales. « La contrefaçon continue de menacer dangereusement la vie des usagers de la route. Une moyenne de 4.000 morts et de 60 000 blessés sont causés annuellement par des accidents de voiture. Parmi les principales causes figure la contrefaçon qui ronge le marché de la pièce de rechange. 99 % des pièces de rechange en vente en Algérie sont importées. 80 % des pièces de rechange automobile commercialisées en Algérie proviennent de cinq pays : la Chine en tête, la France, l'Italie et la Corée du Sud. Les importations issues des pays arabes (Tunisie, Emirats Arabes Unis et du Maroc) ne représentent que 2 %. En 2008, les importations de pièces automobiles avaient atteint un volume de 44.256 tonnes pour une valeur de 291 millions de dollars US. Edifiants. Les chiffres des saisies des pièces contrefaites par les Douanes algériennes, rendus publics en 2008, donnent le vertige : 1.316 tonnes pour une valeur de 5,7 millions de dollars. Motifs des saisies : absence de la marque et défaut d'étiquetage. Le gouvernement entend aussi interdire la circulation des voitures de plus de trente ans d'âge. Le ministre du Commerce a indiqué que la mise à exécution du décret exécutif publié récemment dans le Journal officiel permettra de réguler et de contrôler davantage le marché. Il faut dire que toute une batterie de textes réglementaires de lutte contre la contrefaçon avait été promulguée en 2002, mais le phénomène des pièces non conformes continue à prendre une proportion alarmantes. M. Djaaboub a également promis de renforcer les effectifs des contrôleurs par le recrutement de 1.000 agents, en 2010.
Autre mesure : un laboratoire national d'essais et d'analyses verra le jour au courant de l'année 2010. Le département de Djaaboub fera également appel à des laboratoires étrangers pour identifier les faux produits importés. Le Service national de la douane judiciaire a désormais compétence pour relever l'ensemble des infractions prévues au Code de la propriété intellectuelle.
Les observateurs soulignent la nécessité de mettre en place une coopération internationale pour lutter efficacement contre le fléau de la contrefaçon. Un système électronique d'échange d'informations constituerait le pivot d'une telle coopération.


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