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Airbus condamné pour discrimination raciale à l'embauche : Un employé algérien gagne son procès
Publié dans Le Financier le 22 - 02 - 2010

Un employé d'origine algérienne vient de gagner son procès l'opposant à Airbus, l'obligeant par voie de justice -à lui verser 10.000 euros à titre de dommages et intérêts- pour discrimination raciale à l'embauche.
Le verdict, rendu par la Cour d'appel de Toulouse, est tombé tel un couperet sur la tête des responsables d'Airbus, qui se montraient auparavant plutôt confiants de voir leur adversaire débouté par la justice et essuyer ainsi un cinglant revers pour son action intentée devant les tribunaux contre son employeur, et ce, d'autant que la décision rendue en première instance était en faveur d'Airbus. Selon le jugement rendu à l'issue du procès en appel, Airbus Operations SAS (ex- Airbus-France) a été condamné à 13.000 euros de dommages et intérêts par la Chambre sociale de la Cour d'appel de Toulouse pour discrimination raciale à l'embauche dans une de ses usines de Toulouse».
Froulzaï Lou, intérimaire d'origine algérienne, se plaignait de discrimination raciale au sein de l'usine d'Airbus Saint-Eloi dans le secteur affûtage d'outils coupants. Le salarié, qui avait effectué un total de 36 mois d'intérim au sein de l'usine, reprochait à Airbus Operations SAS de ne pas l'avoir embauché CDI à l'automne 2005 alors que, dans le même temps, selon lui, deux personnes aux noms français avaient été recrutées. L'immigré algérien a crié à la politique des «deux poids, deux mesures» pratiquée par Airbus-France.
En première instance devant les prud'hommes, il avait été débouté en 2008. Mais en appel, la direction d'Airbus a été condamnée à 10.000 euros de dommages et intérêts à son profit. Le plaignant était soutenu par la Fédération des travailleurs de la métallurgie CGT et la CGT d'Airbus, qui recevront chacune 1500 euros de dommages et intérêts. Airbus a indiqué qu'elle étudiait l'éventualité de se pourvoir en cassation. «Plus de 80 nationalités travaillent chez Airbus. Les les critères de recrutement sont fondés sur la qualification et la compétence», a souligné un porte-parole de la société, Jacques Rocca.Lors du procès devant les prud'hommes, la défense d'Airbus Operations SAS avait évoqué des «raisons objectives» ayant conduit l'avionneur à ne pas embaucher l'intérimaire, alors âgé de 32 ans. La Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité, qui n'était pas partie au procès, a mené sa propre enquête et a conclu dans ses observations à «l'existence de discrimination à l'embauche». Le conseil de la partie civile du plaideur algérien a noté au cours des débats que «le registre unique du personnel révèle qu'aucun des 43 agents de qualification embauchés en CDI entre le 1er janvier 2005 et 30 juillet 2006, soit 18 mois, n'avaient de patronyme à consonance maghrébine. Il y avait ainsi un certain nombre d'éléments convergent».


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