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Le casse-tête de l'authenticité des certificats d'origine
Zone arabe de libre-échange
Publié dans Liberté le 03 - 02 - 2009

Les directeurs généraux des douanes des pays d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient (Mena) ont passé en revue, hier au Caire (Egypte), la stratégie d'action de l'Organisation mondiale des douanes (OMD) dans la région et les questions inhérentes à la création d'une zone de libre-échange arabe. Les participants à cette rencontre de deux jours, à laquelle prend part le directeur général des Douanes algériennes, M. Mohamed Bouderbala, ont examiné les moyens de renforcer les capacités des douanes dans la région. Les directeurs généraux des douanes arabes avaient tenu, samedi au Caire, leur réunion annuelle consacrée à l'examen des préparatifs de la création de l'Union arabe des douanes à l'horizon 2015 conformément aux décisions du sommet économique arabe, tenu les 19 et 20 janvier dernier au Koweït. Il s'agit d'une première étape du processus de création du marché arabe commun en 2020.
Les responsables des douanes arabes ont passé en revue les questions relatives à la mise en place de la zone arabe de libre-échange, notamment celles liées à la définition des règles d'origine et la lutte contre la contrefaçon, l'échange d'informations entre les administrations douanières arabes à travers la création d'un site Internet des douanes arabes et la mise en place d'un réseau d'informations et d'un mécanisme de suivi. Le responsable des Douanes algériennes a rappelé que les directeurs des douanes arabes ont souligné la nécessité d'une convention liant tous les Etats de la Ligue arabe pour l'échange d'informations et de données en vue de protéger les marchandises et les biens et contrer la contrefaçon et le piratage. La création de la zone arabe de libre-échange, à laquelle l'Algérie a adhéré officiellement à compter du 1er janvier 2009, constitue un acquis important mais reste à prendre d'autres mesures d'accompagnement, a estimé M. Bouderbala. Il a souligné la nécessaire dynamisation du rôle des douanes qui doivent veiller à la sauvegarde de cette zone et contrer la concurrence déloyale des marchandises contrefaites. Pour M. Bouderbala, une telle démarche s'inscrit dans le cadre des règles de base qui prévoient que la marchandise doit être produite à 40% dans le pays membre de la zone pour éviter la contrefaçon. La question du certificat d'origine a été au centre des débats de la réunion de samedi. Les participants à la réunion de samedi ont convenu d'échanger les informations à l'effet de vérifier l'authenticité des certificats d'origine qui sont généralement délivrés par le ministère du Commerce, la Chambre de commerce ou les services des douanes selon la réglementation en vigueur dans chaque pays, a-t-il ajouté. À ce propos, le même responsable a souligné qu'il convient que les douanes du pays destinataire des marchandises puissent obtenir du pays d'origine des informations sur l'authenticité du certificat d'origine de façon rapide et précise. Les participants ont souligné l'importance de la création d'un réseau d'informations préconisé par l'Algérie, a-t-il encore souligné, en ajoutant que la dotation de toutes les structures douanières arabes d'un réseau d'échange d'informations est de nature à contribuer de manière efficace à la lutte contre la fraude et la contrefaçon et, partant, protéger l'économie arabe, avant derappeler l'importance d'une stratégie commune de lutte contre la fraude.

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