"Nous n'épargnerons aucun effort pour soulager les énormes souffrances des Palestiniens"    Batna: une délégation de l'APN en mission d'information dans la wilaya    Assises nationales sur le cinéma: promouvoir la production, le financement et l'investissement    Tous les symboles de la résistance et de la révolution doivent avoir leur juste part dans les œuvres cinématographiques    Palestine: des dizaines de colons sionistes prennent d'assaut l'esplanade d'Al-Aqsa    Le PAM espère nourrir rapidement un million de personnes à Ghaza    Des clusters pour répondre aux besoins du marché national    Le décryptage… (Partie 1)    Trump commencera à expulser les migrants des Etats-Unis après son investiture    Le Président sud-coréen a décidé de participer aux sessions de la Cour constitutionnelle    JSK : Mehdi Boudjemaâ signe pour deux ans et demi    Trois défaites, une élimination et des questions    MC Saïda : Omar Belkhira rejoint le club égyptien «Ceramica Cleopatra»    Le soutien à la femme rurale au centre des priorités    Une bande de cambrioleurs neutralisée    La sécurité routière en période d'intempéries    Des centaines de familles coincées sur les routes de montagne ont été secourues par la Gendarmerie nationale    Journée nationale de la Commune    Derbal pose le bilan 2024 et poste les grandes attentes de l'année 2025    Comment faire pour lire plus de livres ?    Le Caftan coLe Caftan constantinoisnstantinois    Le Président Tebboune assure les cinéastes de son soutien    Le président de l'ONSC reçoit l'écrivaine française Isabelle Vahé    Conseil de la nation : poursuite des réunions du groupe de travail chargé de l'examen des deux avant-projets de loi relatifs aux partis et aux associations    Assises nationales sur le cinéma : le président de la République souligne la nécessité de sortir avec des recommandations permettant au cinéma algérien de retrouver son lustre d'antan    Jijel : Algerian Qatari Steel a exporté 700.000 tonnes de produits sidérurgiques en 2024    Mohamed Meridja distingué par l'Union africaine pour son engagement indéfectible envers le judo    Sonatrach prend part au Sommet économique et énergétique de la Libye    La 5e édition du "Ramadhan au Palais" du 4 au 26 mars au Palais des expositions    Oran : réception de la station de traitement des eaux usées d'Aïn El-Bia au second semestre 2025    Réhabilitation et extension du Barrage vert : des progrès satisfaisants concrétisés depuis la relance du projet    Sport scolaire: création de dix ligues de wilayas dans le sud du pays    Pétanque/concours national: la triplette de Tlemcen sacrée à El Oued    Caravane de formation sur les opportunités d'investissement et d'entrepreneuriat au profit des jeunes    Journée nationale de la commune: un nouveau système de gestion des collectivités locales en 2025    Le ministre présente ses condoléances suite au décès du Moudjahid Mohamed Hadj Hamou,        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Chèques trouvésou non honorés ?
Koléa
Publié dans Le Temps d'Algérie le 23 - 05 - 2009

L'inculpé a tout entrepris pour expliquer au tribunal qu'il avait laissé tomber pas moins de cinq chèques dans la voiture de la victime, en vain. Tout le code pénal n'a pas prévu ce cas.
«Cinq chèques sont tombés dans la voiture de la victime», a résolument balancé le client de Me Chemlel. Mounira Nacer, la juge, reçoit une décharge électrique : «Et qu'aviez-vous alors fait depuis ?
Expliquez au tribunal comment aviez-vous égaré ces chèques ?», a demandé la magistrate L'inculpé s'égare en disant tout et rien. Il aurait égaré en 2005 cinq chèques avec d'autres documents.
Il aurait effectué une déclaration de perte bien longtemps après, avant d'évoquer des dettes entre la victime et lui. «Vos déclarations parasitent le tribunal.
Vous faites une déclaration de perte en 2008 pour cinq chèques égarés en 2005», a murmuré presque la magistrate qui va souffler en écoutant la victime qui va être plus claire dans ses dires : «Il m'a remis trois chèques d'un montant de quatre millions cinq», a-t-il déclaré avant qu'il ne précise qu'il avait remis à l'inculpé l'argent liquide en main propre.
La parcelle de terrain a été le prétexte de cette transaction. L'inculpé n'était que l'intermédiaire. «Ah bon ! Bien noté. Vous aviez acheté des sardines encore sous les flots !», a ironisé la juge. Me Kourtel, l'avocat de la victime, va poser des questions qui mettront à mal l'inculpé confondu.
La procureure, elle aussi, se jette à l'eau en posant de bonnes questions, elle a même cherché à déstabiliser l'inculpé au caractère solide.
Un sang-froid exemplaire. Une assurance égale à celle de son adversaire. Elle se permet le luxe de rappeler les procédures à engager lors de pareils cas, telle l'absence d'opposition à la source, et la déclaration de perte, et d'assurer que «nul n'est censé ignorer la loi». Elle réajuste son foulard et va
poser une dernière question à l'inculpé qui est souvent très mal à l'aise depuis le début du procès.
C'est pourquoi, la juge va prendre une sage décision allant de pair avec l'application de la loi, juste pour ne pas heurter la déontologie.
C'est dans ce sentier plein de cailloux que la présidente décide un complément d'information d'où jaillira un peu plus de lumière, donc la vérité.
Me Chemlel avait, lui, estimé que le tribunal était souverain et que toute décision prise était bonne à prendre car justice aura été rendue.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.